Conseil municipal date et compte rendu

Prochains conseils municipaux

Sur cette page vous trouverez toutes les informations concernant la vie démocratique de votre commune : dates des conseils municipaux, délibérations, comptes rendus, questions importantes…

novembre 2024
14 novembre
20 h 00 min

Prochain conseil municipal : jeudi 14 novembre – Salle des Cérémonies

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Vos élus

Valérie GIRAUD est maire de Genay. Elle est entourée de 7 adjoints : Michel CHOTARD, 1er adjoint délégué, Germaine LAMY, 2e adjointe, Stéphane ROUVIER, 3e adjoint, Noëlle MAGAUD, 4e adjointe, Philippe HÉLOIRE, 5e adjoint, Dominique SAVIN, 6e adjointe et Bernard MICHAUD, 7e adjoint. Le conseil municipal est complété par 14 conseillers municipaux de la liste majoritaire « Ensemble Genay Demain » et 7 conseillers des listes d’opposition : 4 du groupe « Genay, Moi j’aime », 2 pour le groupe « Vision et Ambition Genay » et 1 pour le groupe « Non-inscrit ».

Voir le détail du conseil municipal.

Rapport de la Chambre Régionale des comptes
Précedents comptes-rendus de 2023

Conseil du 26 janvier 2023

Liste des délibérations à télécharger en pdf

Liste des délibérations du 26 janvier 2023

Délibérations à télécharger en pdf

Délibération 2023-01 – FINANCES – DOB

Délibération 2023-02 – FINANCES – voeu pour un bouclier tarifaire énergétique

Délibération 2023-03 – ENVIRONNEMENT – convention matropole chemin de Lay

Procès verbal à télécharger en pdf

PV de la séance du CM du 26 janvier 2023 APPROUVE

Conseil du 16 mars 2023

Procès verbal à télécharger en pdf

PV 16 mars

Liste des délibérations à télécharger en pdf

Liste des délibérations du 16 mars 2023

Délibérations à télécharger en pdf

Délibération 2023-04 – FINANCES – Compte de gestion 2022

Délibération 2023-05 – FINANCES – Compte administratif 2022

Délibération 2023-06 – FINANCES – Affectation des résultats de l’exercice 2022

Délibération 2023-07 – FINANCES – Budget primitif 2023

Délibération 2023-08 – FINANCES – Taux de fiscalité 2023

Délibération 2023-09 – FINANCES – Attribution de la contribution 2023 au CCAS

Délibération 2023-10 – FINANCES – Subventions aux associations pour 2023

Délibération 2023-11 – RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs

Délibération 2023-13 – FONCIER – Cession d’une parcelle à la Métropole de Lyon

Délibération 2023-14 – URBANISME – Versement d’un fonds de concours à la Métropole FIC-PROC 2023

Délibération 2023-15 – JEUNESSE – Revenu minimum étudiant

Délibération 2023-16 – JEUNESSE – Aide au permis de conduire

Délibération 2023-17 – SOLIDARITE INTERNATIONALE – Subvention exceptionnelle séisme

Conseil du 11 avril 2023

Procès verbal à télécharger en pdf

PV 11 avril

Liste des délibérations à télécharger en pdf

Liste des délibérations du 11 avril 2023

Conseil du 11 mai 2023

Liste des délibérations à télécharger en pdf

Liste des délibérations du 11 mai 2023

Procès verbal de la séance du 11/05/23

PRocès verbal sénace du 11 mai 

Délibérations à télécharger en pdf

Délibération 2023-26 – SOLIDARITE – financement d’un ISCG pour aide aux victimes

Délibération 2023-25 – CULTURE- convention pour le festival saône en scènes

Délibération 2023-24 – JEUNESSE – tarifs des services periscolaires et extrascolaires

Délibération 2023-23 – FONCIER – acquisition par voie de préemtion d’un local commercial

Délibération 2023-22 – RH – recrutements d’agents pour accroissement saisonnier d’activité

Délibération 2023-21 – RH – prime annuelle

Délibération 2023-20 – FINANCES – adhésion au dispositif de centrale d’achat territoriale

Conseil du 29 juin 2023

Liste des délibérations à télécharger en pdf

Liste délibération – juin 2023

Procès verbal de la séance du 29/06/23

Procès Verbal séance du 29 juin 2023

Délibérations à télécharger en pdf

Délibération 2023-34 – CULTURE La Cécilienne

Délibération 2023-33 – JEUNESSE Revenu Jeune Citoyen

Délibération 2023-32 – CADRE DE VIE Vallon Torrières

Délibération 2023-31 – FONCIER Parcelle de terrain nu

Délibération 2023-30 – RH Tableau des effectifs

Délibération 2023-29 – RH gratification stagiaires

Délibération 2023-28 -RH RIFSEEP

Délibération 2023-27 – FINANCES nomenclature M57

Conseil du 28 septembre 2023

PV en pdf

Procès verbal du conseil du 28 septembre 2023

Liste des délibérations à télécharger en pdf

Liste délibération – Affichage et publication

Délibérations à télécharger

Délibération 2023_35 – AG – Fixation du nombre d’adjoints

Délibération 2023_36 – AG – Election de la sixième adjointe et du septième adjoint

Délibération 2023_37 – AG – Fixation des indemnités des élus

Délibération 2023_38 – FINANCES – Exonération des pénalités de retard

Délibération 2023_39 – RH – Accueil des apprentis

Délibération 2023_40 – RH- Modification du tableau des effectifs

Délibération 2023_41 – RH – Extension dispositif tickets restaurant

Délibération 2023_42 – ECONOMIE- Acquisition d’une Licence 4

Délibération 2023_43 – SENIORS – Fixation du tarif pour le voyage à Paris

Délibération 2023_44 – SOLIDARITE – Subvention exceptionnelle aux Restos du Coeur

Délibération 2023_45 – TRANQUILLITE- Subvention exceptionnelle à la gendarmerie

Conseil du 7 décembre 2023

PV du conseil en pdf

PV Conseil Municipal du 7 décembre 2023

Liste des délibérations à télécharger en pdf

7.12.23 délibération – Affichage et publication

Délibérations à télécharger

Délibération 2023-46 – FINANCES – Autorisation de dégager un quart des crédits d’investissement

Délibération 2023-47 – FINANCES – Règlement budgétaire et financier

Délibération 2023-48 – FINANCES – Décision modificative n°1

Délibération 2023-49 – RH – Adhésion contrat cadre titres restaurant CDG69

Délibération 2023-50 – RH – Convention avec le CDG69 pour une mission de conseil en ressources humaines

Délibération 2023-51 – RH – Modification du tableau des effectifs

Délibération 2023-52 – URBA – Transfert de voies communales dans le domaine public métropolitain

Délibération 2023-53 – HABITAT – Réforme de la gestion des attributions et passage en flux

Délibération 2023-54 – ECONOMIE – Avis sur les demandes d’ouvertures dominicales 2024

Délibération 2023-55 – TRANQUILLITE – Convention de fourrière avec la SPA

Délibération 2023-56 – ENVIRONNEMENT – Avis sur le nouveau projet d’amplification de la ZFE

Délibération 2023-57 – VOEU – Soutien à la proposition de transformation du statut de la Métropole de Lyon

 

Précédents comptes-rendus 2022